Conditions de publication
Mijn Epilepsie VZW — Le Boulevard Triste
Droits d’auteur et licence
Chaque chapitre reste la propriété de son auteur, qui accorde une licence non exclusive à Mijn Epilepsie VZW pour publication sur le site et promotion. Le livre complet Le Boulevard Triste est propriété de Mijn Epilepsie VZW.
L’auteur confirme que l’histoire est la sienne et conserve ses droits d’auteur. Tous droits réservés. Reproduction interdite sans autorisation du titulaire des droits concernés.
Publication et retrait
Avant publication, l’auteur peut demander la modification ou le retrait de son chapitre. Pour les nouveaux chapitres soumis avec l’accord de publication, le retrait après publication dans le livre n’est pas prévu par cet accord.
Cette condition ne supprime ni les droits impératifs de l’auteur ni les droits prévus par le RGPD, notamment le droit de demander l’effacement des données personnelles dans les cas prévus par la loi. Les nouveaux accords ne sont pas appliqués rétroactivement aux chapitres déjà publiés.
Mentions et contact
La mention « Marque et contenu déposés » ne constitue pas, à elle seule, une preuve d’enregistrement ni une protection technique contre la copie.
Mijn Epilepsie VZW — BE1029.997.468
Regentstraat 17, 2060 Anvers
contact@mijn-epilepsie.com